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Cahier de gestion

Index des sujets

Consultez l'index complet des sujets du cahier de gestion.

A - Lois, organigrammes, chartes, contrats…

A-01 L'organisation administrative du Collège de Rimouski
A-02 Lettres patentes du Collège d'enseignement général et professionnel de Rimouski
A-03 Mission, valeurs, orientations et objectifs du Collège de Rimouski
A-04 Lettres patentes - Association générale des étudiants du Cégep de Rimouski
A-05 Lettres patentes - Association générale des étudiants de l’Institut maritime du Québec
A-06 Lettres patentes - Association générale étudiante du Centre matapédien d'études collégiales inc.
A-07  
A-08 Entente de coopération entre les bibliothèques - BIBLIO+
A-09 Protocole d’entente avec la Ville de Rimouski : complexe sportif (RÉVISION À VENIR)-
A-10 Protocole d'entente avec la Ville de Rimouski concernant l'utulisation de la Salle Georges-Beaulieu et de La Coudée
A-11 Protocole d'entente entre l'AGE CMÉC et le CMÉC
A-12 Contrat de services entre le Collège et l’Association des parents
A-13 Contrat de services entre le Collège et l’Association générale des étudiants du Collège de Rimouski
A-14 Entente avec le Conservatoire de musique du Québec à Rimouski
A-15 Lettres patentes - La Fondation du Cégep de Rimouski
A-16 Lettres patentes - La Fondation de l'Institut maritime du Québec
A-17 Lettres patentes - La Fondation du Centre matapédien d'études collégiales
A-18 Lettres patentes - Corporation de la forêt d'enseignement et de recherche (FER) de Macpès du Cégep de Rimouski
A-19 Lettres patentes - Centre de recherche appliquée en technologies maritimes
A-20 Lettres patentes - Corporation du service de recherche et d'expertise en transformation des produits forestiers de l'Est-du-Québec (SEREX)
A-21 Lettres patentes - Association des parents du Cégep de Rimouski
A-22 Contrat de service avec l'Association générale des étudiants et étudiantes de l'Institut maritime du Québec à Rimouski (AGEIMQ)
A-23 Entente de coopération intervenue entre le Collège de Rimouski et l'École de danse quatre temps Inc.
A-24 Entente de coopération intervenue entre le Collège de Rimouski et l'École de Musique du Bas-Saint-Laurent Inc.
A-25 Entente relative à l'offre du programme préuniversitaire Musique (501.A0), orientation Jazz-Pop, au Cégep de Rimouski
A-26 Contrat de gestion d'un centre collégial de transfert de technologie - CCTT (Corporation du service de recherche et d’expertise en transformation des produits forestiers – SEREX)
A-27 Contrat de gestion d'un centre collégial de transfert de technologie - CCTT (Innovation maritime)

B - Généraux

B-01 Règlement de régie interne du Collège de Rimouski (Règlement 98-01.8)
B-02 Politique et procédures régissant la consommation de boissons alcooliques
B-03 Directive relative à l’accès et la circulation des animaux dans le Collège
B-04 Politique relative à l’accessibilité aux locaux du Collège
B-05 Règlement relatif à certaines conditions de vie (Règlement 95-01.5)
B-06 Politique et procédures relatives à la sollicitation et à la vente
B-07 Politique et procédures pour l’affichage et la distribution de documents
B-08 Code d’éthique et de déontologie régissant les administrateurs du Collège de Rimouski
B-09 Directive relative à l’utilisation du système d’intercommunication
B-10 Loi sur le tabac : résolution du Conseil d'administration
B-11 Règlement relatif à la mission et à certains aspects du fonctionnement de l’Institut maritime du Québec – Règlement numéro 8 (83-08)
B-12 Politique et procédures concernant l’organisation d’activités reliées à une religion, une secte, un culte
B-13 Politique de communication du Collège de Rimouski
B-14 Politique relative à la gestion des documents
B-15 Politique sur la féminisation de l’expression orale et écrite
B-16 Politique d’utilisation des communications électroniques au Collège de Rimouski
B-17 Politique institutionnelle relative à l’emploi, à la valorisation et à l’amélioration de la langue française du Collège de Rimouski
B-18 Politique relative à la protection de l'environnement
B-19 Procédure en cas d'absence, intempéries et cas de force majeure
B-20 Directive relative à la gestion des contrats
B-21 Politique alimentaire du Collège de Rimouski
B-22 Politique en matière de santé et sécurité au travail

C - Administratif (ressources financières, matérielles)

C-01 Directive relative aux droits d’auteur (À VENIR)
C-02 Politique et procédures relatives à l’utilisation des salons du personnel du Collège
C-03 Politique relative à la composition et à l’utilisation du solde de fonds
C-04 Politique et procédure d’autorisation de voyage et de remboursement de dépenses
C-05 Politique relative aux dons, aux contributions et à l'adhésion à des organismes
C-06 Politique et procédures concernant la location ou le prêt des locaux du Collège
C-07 Règlement sur l’encadrement de la perception des droits payables par les étudiantes et les étudiants (Règlement 99-01.9)
C-07a Règlement sur les droits d’admission (Règlement 99-02.10)
C-07b Règlement sur les droits d’inscription (Règlement 99-03.11)
C-07c Règlement sur les droits de scolarité et les droits spéciaux payables (Règlement 99-04.12)
C-07d Règlement sur les droits afférents aux services d’enseignement (Règlement 99-05.13)
C-07e Règlement sur les droits relatifs aux affaires étudiantes de toute autre nature (Règlement 99-06.14)
C-08 Règlement relatif aux acquisitions de biens et services ainsi qu'aux travaux de construction (Règlement 11-01.26)
C-09 Règlement régissant la circulation et le stationnement des véhicules au Cégep et à l'Institut maritime du Québec (Règlement 06-01.19)
C-10 Politique tarifaire concernant les frais d’administration de certains services supplémentaires
C-11 Procédure pour la disposition d'un bien excédentaire
C-12 Politique relative à l’engagement d’une firme de comptables pour la vérification externe
C-13 Politique et procédure de prêt ou de location d'équipement d'un département ou d'un service
C-14 Guide de gestion des services des bibliothèques et des ressources multimédias
C-15 Procédure d'utilisation de la carte d'achat

D - Gestion du personnel

D-01 Règlement général relatif à la sélection, la désignation et le renouvellement de mandat de la directrice ou du directeur général et de la directrice ou du directeur des études ou des services éducatifs (Règlement 05-01.16)
D-02 Règlement relatif au processus d’évaluation du mandat de la directrice ou du directeur général (Règlement 05-02.17)
D-03 Règlement relatif au processus d’évaluation du mandat de la Directrice ou du Directeur des études ou des Services éducatifs (Règlement 06-03.21)
D-04 Politique locale de gestion concernant le personnel cadre
D-05 Politique et procédures de reconnaissance envers le personnel et les membres du Conseil d'administration
D-06 Politique de perfectionnement
D-07 Politique de dotation en ressources humaines
D-10 Règlement régissant les conditions de travail du personnel enseignant non syndiqué du Service de la formation continue de l'Institut maritime du Québec (Règlement n° 07-01.25)
D-11 Structures, rôles, responsabilités dans les négociations locales (RÉVISION À VENIR)
D-12 Code d'éthique à l'intention des personnes et instances concernées par la négociation locale (RÉVISION À VENIR)
D-13 Politique et procédures concernant les contrats d’entreprise (louage d’ouvrage) et l’embauche de personnel temporaire (louage de service) excluant le salarié-élève
D-14 Politique d’évaluation formative du rendement du personnel
D-15 Politique et procédures relatives à l’évaluation continue de la directrice générale ou du directeur général
D-16 Politique d’allocation du boni forfaitaire des cadres
D-17 Politique de civilité du Collège
D-18 Politique de gestion des ressources humaines
D-19 Politique d’aide au personnel
D-20 Politique d’accès à l’égalité en emploi

E - Gestion pédagogique

E-01 Directive concernant les plans de cours
E-02 Directive relative à la transmission des résultats scolaires
E-05 Règlement sur le copiage, la falsification, la fraude et le plagiat (Règlement 06-04.22)
E-06 Règlement relatif à la réussite scolaire (Règlement 02-01.15)
E-07 Règlement relatif à l’organisation des stages en mer (Règlement 06-06.24)
E-08 Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages du Cégep de Rimouski (PIÉA)
E-09 Règlement relatif aux cours suivis au cégep@distance (Règlement numéro 06-05.23)
E-10 Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC)
E-13 Règlement sur les conditions d’admission (Règlement 94-04.4)
E-14 Politique générale d’encadrement et d’évaluation des apprentissages à l’Institut maritime du Québec
E-15 Règlement relatif à la composition, au mandat et au fonctionnement de la Commission des études (Règlement 94-01.1)
E-16 Politique d’aide à la réussite
E-18 Politique institutionnelle d’évaluation des programmes à l’Institut maritime du Québec (EN RÉVISION)
E-19 Politique d’établissement d’évaluation des apprentissages (PÉÉA) au Centre matapédien d’études collégiales
E-20 Politique d’intégrité en recherche
E-21 Politique institutionnelle sur l'éthique de la recherche avec des participants humains
E-22 Politique institutionnelle d'encadrement des voyages des groupes et des délégations organisés à l'intention des étudiantes et des étudiants du Collège de Rimouski
E-23 Règlement constitutif et de régie interne du comité des études du Centre matapédien d'études collégiales (Règlement 12-01.27)
E-24 Politique de gestion des programmes d'études du Collège de Rimouski (PGPÉ)

F - Vie étudiante

F-01 Politique relative aux collaborations entre le Service à l’élève et à l’enseignement (placement et stages) et les départements d’enseignement du secteur technique dont le programme est en Alternance travail-études au Cégep de Rimouski
F-02 Règlement d’immeuble pour les résidences du Cégep de Rimouski
F-03 Énoncé des droits et des responsabilités des élèves
F-04 Procédure de recours des étudiantes et des étudiants
F-05 Programme de soutien aux élèves engagés
F-06 Entente relative aux périodes de vie étudiante inscrites à l'horaire de cours du Cégep de Rimouski
F-07 Directive concernant l'accompagnement d'élèves en situation d'urgence vers un service externe en santé mentale

 

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